B4Données factices

Entretien des espaces verts des sites communautaires

Assistance acheteurCommunauté d'agglomération des Deux-Rives Fiche affaire

ÉTAPE 3Données factices

CCTP

Structure par articles. Chaque article décrit une prestation et sa fréquence — c’est cette fréquence qui se retrouve chiffrée au BPU, et c’est là que les incohérences se créent.

ARTICLES5 sur 6

articles validés

3.1Tonte des surfaces engazonnées

Validé

La tonte est réalisée à une hauteur de coupe comprise entre 5 et 8 cm. Les produits de tonte sont évacués à chaque passage sur les sites de catégorie A, mulchés sur les autres. Aucun passage n'est effectué sur sol détrempé.

Prestation décrite: Tonte, ramassage ou mulching selon catégorie de site
Fréquence: 18 passages par an sur sites de catégorie A, 12 sur catégorie B
Normes et fascicules: NF U44-551Règles professionnelles UNEP P.C.2-R0

Suggestion issue du corpus

« La tonte est réalisée à une hauteur de coupe comprise entre 5 et 8 cm, sans passage sur sol détrempé. »

article 4.1, page 11

Affaire source : aff-entretien-vallee

3.2Fauchage des prairies et talus

Validé

Le fauchage tardif est appliqué sur les zones identifiées au plan de gestion différenciée. La hauteur de coupe ne descend pas sous 10 cm afin de préserver la faune du sol.

Prestation décrite: Fauchage avec export des produits
Fréquence: 2 passages par an, hors période du 15 avril au 15 juillet
Normes et fascicules: Règles professionnelles UNEP P.C.3-R0

4.1Taille des haies

Validé

La taille est réalisée au lamier ou à la cisaille selon l'essence. Les tailles sont interdites du 15 mars au 31 juillet, période de nidification.

Prestation décrite: Taille de haies, évacuation des déchets verts
Fréquence: 2 passages par an
Normes et fascicules: Règles professionnelles UNEP P.C.4-R0

4.2Élagage des arbres de haut jet

Validé

L'élagage respecte les règles de la taille douce. Aucun étêtage n'est autorisé. Les coupes supérieures à 10 cm de diamètre font l'objet d'un compte rendu.

Prestation décrite: Élagage sanitaire et de sécurité
Fréquence: Sur bon de commande, délai d’intervention 15 jours
Normes et fascicules: NF EN 15567-1Règles professionnelles UNEP P.C.5-R0

5.1Fleurissement saisonnier

Validé

Deux campagnes annuelles : printemps-été et automne-hiver. Les plants sont issus de production française et exempts de néonicotinoïdes.

Prestation décrite: Fourniture et plantation de plants saisonniers
Fréquence: 2 campagnes par an
Normes et fascicules: Label Plante Bleue ou équivalent

5.2Arrosage et maintenance des réseaux

À valider

L'arrosage automatique est mis en service au 1er mai et hiverné au 15 octobre. Les contrôles d'étanchéité sont mensuels en période de service.

Prestation décrite: Mise en service, hivernage, contrôles mensuels
Fréquence: Mensuel de mai à octobre
Normes et fascicules: —